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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 00455 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Revalorisation de la profession paramédicale des ergothérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 03617 posée par M. Philippe Labeyrie

    Difficultés d'accès des associations à la formation délivrée pour l'exploitation d'un débit de boissons

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  3. Question n° 0392S posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge des enfants handicapés au sein des écoles primaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

  4. Question n° 19997 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir de la profession de visiteur médical

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  5. Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  6. Question n° 00147 posée par M. René Teulade

    Formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 00542 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Préoccupations des étudiants en ostéopathie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 02802 posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir de l'IFCASS

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  9. Question n° 04676 posée par M. Michel Doublet

    Efficacité de la scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 05076 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Dispositif de formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé