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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 02872 posée par M. Jean-Claude Gaudin

   Déménagement de l'EHESS

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/12/2007
2. Question n° 03017 posée par Mme Muguette Dini

   Études vétérinaires : développement de travaux de recherche sur l'éthologie clinique du chien

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/12/2007
3. Question n° 03018 posée par Mme Muguette Dini

   Études vétérinaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/12/2007
4. Question n° 04389 posée par M. André Trillard

   Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   08/05/2008
5. Question n° 06779 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation des instituts universitaires de technologie

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   25/12/2008
6. Question n° 07682 posée par M. Ivan Renar

   Mobilisation de la communauté scientifique

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   26/02/2009
7. Question n° 07741 posée par M. Claude Bérit-Débat

   Avenir du statut des enseignants-chercheurs

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/03/2009
8. Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis

   Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/03/2009
9. Question n° 05917 posée par M. Michel Doublet

   Rôle et place des instituts universitaires de technologie au sein de l'université française

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   18/04/2013
10. Question n° 00630 posée par M. Antoine Lefèvre

    Maintien des droits des étudiants boursiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    20/07/2017