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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 03017 posée par Mme Muguette Dini

   Études vétérinaires : développement de travaux de recherche sur l'éthologie clinique du chien

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/12/2007
2. Question n° 04389 posée par M. André Trillard

   Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   08/05/2008
3. Question n° 07682 posée par M. Ivan Renar

   Mobilisation de la communauté scientifique

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   26/02/2009
4. Question n° 07741 posée par M. Claude Bérit-Débat

   Avenir du statut des enseignants-chercheurs

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/03/2009
5. Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis

   Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/03/2009
6. Question n° 1264S posée par M. René-Pierre Signé

   Conventions CIFRE

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   24/03/2011
7. Question n° 0133G posée par M. Michel Berson

   Projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   29/03/2013
8. Question n° 1128G posée par Mme Corinne Bouchoux

   Livre blanc sur la recherche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   01/02/2017
9. Question n° 1069S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Vacance du poste de président du haut conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   26/12/2019