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Questions avec réponses

32 questions

1. Question n° 22391 posée par M. Yves Détraigne

   Lutte contre le harcèlement scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   22/04/2021
2. Question n° 17998 posée par M. Bernard Bonne

   Baisse de la subvention de l'institut coopératif de l'école moderne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   01/10/2020
3. Question n° 17972 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Personnels de l'éducation nationale en détachement pédagogique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   24/09/2020
4. Question n° 19405 posée par M. Yves Krattinger

   Avenir des chantiers de bénévoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   07/07/2011
5. Question n° 05565 posée par M. Éric Doligé

   Financement du programme Coup de pouce CLÉ

   Réponse du Ministère du logement et de la ville

   18/09/2008
6. Question n° 02967 posée par M. Philippe Madrelle

   Crédits pour la vie associative

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   20/12/2007
7. Question n° 00774 posée par M. Marcel Rainaud

   Plan d'accompagnement éducatif

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/07/2007
8. Question n° 00548 posée par M. Jacques Mahéas

   Coup de pouce CLÉ

   Réponse du Ministère du logement et de la ville

   05/07/2007
9. Question n° 23697 posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Frais de déplacement des professeurs émérites des universités

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   22/06/2006
10. Question n° 22276 posée par M. Bernard Murat

    Dispositif de validation des acquis de l'expérience

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    16/03/2006