Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 11010 posée par M. Rémy Pointereau

Protection sociale des étudiants français au sein de l'Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/11/2009
Question n° 08163 posée par Mme Colette Giudicelli

Formation des infirmières

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Question n° 08193 posée par M. Guy Fischer

Durée de formation des élèves infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Question n° 07929 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Reconnaissance universitaire des études d'infirmières

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Question n° 07982 posée par Mme Brigitte Bout

Formation en soins infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Question n° 08038 posée par M. Bruno Gilles

Réduction de la durée de formation des infirmiers diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Question n° 07373 posée par M. François Autain

Baisse de la durée de formation des élèves infirmiers diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Question n° 07209 posée par M. Jacky Le Menn

Baisse annoncée de la durée des études d'infirmières diplômées d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/01/2009
Question n° 07070 posée par Mme Jacqueline Chevé

Révision de la durée de formation des élèves infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Question n° 07086 posée par Mme Christiane Demontès

Durée de formation des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009