Recherche de questions

Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 17908 posée par Mme Christiane Demontès

   Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur n° 2001-29

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/06/2005
2. Question n° 18606 posée par M. Guy Fischer

   Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/07/2005
3. Question n° 25257 posée par M. Gérard Cornu

   Espace européen d'enseignement supérieur

   Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

   16/11/2006
4. Question n° 11179 posée par M. Gérard Dériot

   Budget communautaire et programme Erasmus

   Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

   03/12/2009
5. Question n° 13091 posée par M. Christian Demuynck

   Programme ERASMUS

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   22/04/2010
6. Question n° 22211 posée par Mme Christiane Demontès

   Refonte du programme Erasmus

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/02/2012
7. Question n° 02593 posée par M. André Gattolin

   Avenir du programme Erasmus

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   18/10/2012
8. Question n° 02834 posée par M. Antoine Lefèvre

   Avenir du programme d'échange Erasmus

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   01/11/2012
9. Question n° 02869 posée par M. Robert Tropeano

   Menaces sur le programme Erasmus

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   01/11/2012
10. Question n° 03089 posée par Mme Colette Mélot

    Pérennité du programme Erasmus

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    15/11/2012