Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 1617S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Perspectives de la décentralisation des enseignements artistiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 23816 posée par M. Thierry Foucaud

    Formation des enseignants de danse en Haute et Basse-Normandie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 00634 posée par M. Philippe Bas

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 01158 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 04795 posée par M. Dominique Bailly

    Baisse de la subvention d'État allouée aux conservatoires régionaux et départementaux de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 09053 posée par M. Thierry Foucaud

    Musique à l'école

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 09970 posée par M. Dominique Bailly

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 10411 posée par Mme Françoise Cartron

    Diplôme d'État en danse hip-hop

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 12025 posée par M. Robert Navarro

    Individus atteints de dyspraxie et exception handicap aux droits d'auteurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 12165 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien aux enseignements artistiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication