Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0895S posée par M. Georges Mouly

Création d'un baccalauréat professionnel de sécurité-prévention

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/01/2006
Question n° 0159S posée par Mme Jacqueline Alquier

Manque de personnel de maintenance informatique dans les lycées

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/02/2008
Question n° 0173S posée par M. Jacques Legendre

Classes préparatoires aux grandes écoles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/02/2008
Question n° 0191S posée par M. Jean-Pierre Michel

Situation du lycée Georges Colomb à Lure

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/04/2008
Question n° 0867S posée par M. Francis Grignon

Réforme de la filière du baccalauréat technologique et conséquences pour le secteur du BTP

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/03/2010
Question n° 0896S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Place accordée aux sciences humaines, économiques et sociales et à leurs enseignants dans le projet de réforme du lycée

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Question n° 1216S posée par Mme Marie-France Beaufils

Maintien d'une classe de seconde au lycée Martin Nadaud à Saint-Pierre-des-Corps

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/02/2011
Question n° 1517S posée par Mme Claudine Lepage

Avenir des sections internationales au lycée Honoré de Balzac

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Question n° 1540S posée par M. Jean-Pierre Michel

Fusions de lycées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Question n° 1541S posée par M. René Teulade

Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011