Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

  1. Question n° 0486G posée par M. Jean-Luc Miraux

    Reprise des cours dans les établissements scolaires après les grèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 17749 posée par M. Louis Souvet

    Encadrement des mouvements lycéens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 18905 posée par M. Serge Lagauche

    Remplacement des professeurs absents dans les établissements publics

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 0938S posée par M. Roger Madec

    Difficultés croissantes d'organisation des voyages scolaires

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  5. Question n° 22262 posée par M. Thierry Repentin

    Difficultés d'organisation des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 22859 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Difficultés d'organisation des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 0753G posée par M. Gérard Delfau

    Grève des chefs d'établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la fonction publique

  8. Question n° 00569 posée par M. François-Noël Buffet

    Prise en charge des enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 00815 posée par M. Robert Tropeano

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 01042 posée par M. Alain Vasselle

    Aménagements scolaires pour les enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale