Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 00071 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Avenir des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 00074 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 00081 posée par M. Yves Détraigne

    Scolarité des enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 00137 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 00174 posée par M. François Marc

    Réaffirmation du droit à l'éducation des enfants déficients auditifs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 00179 posée par Mme Patricia Schillinger

    Soutien à l'association « les doigts qui rêvent »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 00186 posée par M. Louis Duvernois

    Application de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 00193 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 00210 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Propagande créationniste et protection des mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 00214 posée par M. Jacques Legendre

    Mise en place dans chaque académie d'une commission des langues vivantes étrangères

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale