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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
58 questions
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Question n° 02159 posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01829 posée par M. Bruno Sido
Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01600 posée par M. Jean Louis Masson
Option « Langues et culture régionales » au baccalauréat dans le département de la Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01403 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité de choisir le Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson
Choix des enseignants par les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 01436 posée par M. André Vantomme
Surveillance médicale des personnels des établissements d'enseignement et d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01437 posée par M. André Vantomme
Utilisation par les entreprises partenaires de documents scolaires comme support publicitaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01465 posée par M. Jean Louis Masson
Statistiques sur le nombre total de mentions « très bien » au baccalauréat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01211 posée par M. Marcel Rainaud
Politiques publiques d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01042 posée par M. Alain Vasselle
Aménagements scolaires pour les enfants intellectuellement précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale