Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2466 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2072 questions

  1. Question n° 00078 posée par M. Edouard Le Jeune

    Professeurs de lycées professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune

    Secrétaire de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 00092 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Situation des secrétaires de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 00133 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Exonération de la redevance TV pour les établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Budget

  5. Question n° 00136 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Statut des élèves instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 00161 posée par M. Jacques Bimbenet

    Non versement aux éducateurs et aux psychologues scolaires de l'indemnité de sujétion

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 00162 posée par M. Jacques Bimbenet

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 13576 posée par M. Marcel Bony

    Suppression de la franchise postale pour les délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 15443 posée par M. Jean Pourchet

    Congés scolaires de février 1997 et tourisme

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 07728 posée par M. Jacques Legendre

    Coopération entre établissements scolaires francophones

    Réponse du ministère : Éducation