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327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

  1. Question n° 23606 posée par M. Philippe Bas

    Visite médicale pour les enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 23610 posée par M. Michel Savin

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

    Carte scolaire 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 1623S posée par M. Jean-Claude Carle

    Statut des enseignants suppléants dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 23764 posée par M. Michel Savin

    Création d'emplois dans l'enseignement libre catholique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 23790 posée par M. Serge Larcher

    Suppression de postes dans l'éducation nationale en Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 00002 posée par M. Philippe Dallier

    Répartition des postes d'enseignants supplémentaires dans le primaire à la rentrée 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 00062 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Rémunération des heures supplémentaires des personnels des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 00126 posée par M. Maurice Antiste

    Difficultés pour les enseignants d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 00228 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale