Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

  1. Question n° 23606 posée par M. Philippe Bas

    Visite médicale pour les enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 23610 posée par M. Michel Savin

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

    Carte scolaire 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 1623S posée par M. Jean-Claude Carle

    Statut des enseignants suppléants dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 23764 posée par M. Michel Savin

    Création d'emplois dans l'enseignement libre catholique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 23790 posée par M. Serge Larcher

    Suppression de postes dans l'éducation nationale en Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 00002 posée par M. Philippe Dallier

    Répartition des postes d'enseignants supplémentaires dans le primaire à la rentrée 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 00062 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Rémunération des heures supplémentaires des personnels des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 00126 posée par M. Maurice Antiste

    Difficultés pour les enseignants d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 00228 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale