Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0136S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Conséquences des réformes du baccalauréat STI et du baccalauréat professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 03939 posée par M. Simon Sutour

    Faits de violence et d'insécurité dans les lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 0404S posée par Mme Catherine Troendlé

    Fermeture d'une section professionnelle au lycée de Masevaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 01003 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation de l'enseignement professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 0189S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation du lycée professionnel Jean-Monnet de Montrouge

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 0365G posée par M. Martin Lévrier

    Lycées professionnels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  7. Question n° 05747 posée par Mme Françoise Cartron

    Préservation de la filière professionnelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 06421 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de l'enseignement professionnel dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse