Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

  1. Question n° 00151 posée par M. Pierre Lagourgue

    Etudiants réunionnais convoqués aux épreuves d'admission à un concours :prise en charge des frais de transport

    Réponse du ministère : Éducation nationale

  2. Question n° 23741 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Suppression de l'épreuve facultative portant sur langue étrangère ou régionale pour le bac STMG

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 00301 posée par M. Bruno Retailleau

    Candidature au CAPES par voie interne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 00388 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger : mesures particulières pour les concours aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 00929 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de la natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 01516 posée par M. Alain Fauconnier

    Disparition de l'option facultative occitan-langue d'oc dans certaines séries du baccalauréat et rétablissement de son coefficient au niveau de celui des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 01801 posée par Mme Dominique Gillot

    Politique en matière de rémunération accessoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 0136S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Conséquences des réformes du baccalauréat STI et du baccalauréat professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 03749 posée par M. Jean Germain

    Certification en langues étrangères

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 05270 posée par M. François Pillet

    Titularisation des personnels de la Mission générale d'insertion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale