Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 23661 posée par M. Guy Fischer

    Réforme des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 23695 posée par M. Alain Néri

    Réforme des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 23795 posée par M. Jean Besson

    Réforme des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 01278 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 01393 posée par M. Serge Larcher

    Avenir du service public de formation professionnelle continue assuré par les GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 04676 posée par M. Michel Doublet

    Efficacité de la scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 08858 posée par M. Alain Fauconnier

    Devenir du GRETA Sud-Aveyron

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 03367 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Formation des enseignants en matière de troubles d'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale