Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

  1. Question n° 00083 posée par M. Cédric Perrin

    Autonomie des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 00213 posée par M. Michel Raison

    Autonomie des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 00286 posée par Mme Françoise Cartron

    Encourager la mixité sociale au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 00459 posée par Mme Catherine Troendlé

    Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 01263 posée par M. François Bonhomme

    Interdiction des téléphones en classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 02245 posée par Mme Samia Ghali

    Uniforme à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 02425 posée par M. Michel Forissier

    Ordre républicain dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 03117 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Difficultés d'établissements scolaires sarthois

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 03416 posée par M. Henri Cabanel

    Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 03429 posée par M. François Grosdidier

    Fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse