Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 25257 posée par M. Gérard Cornu

Espace européen d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

16/11/2006
Question n° 11179 posée par M. Gérard Dériot

Budget communautaire et programme Erasmus

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

03/12/2009
Question n° 02593 posée par M. André Gattolin

Avenir du programme Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

18/10/2012
Question n° 02834 posée par M. Antoine Lefèvre

Avenir du programme d'échange Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

01/11/2012
Question n° 02869 posée par M. Robert Tropeano

Menaces sur le programme Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

01/11/2012
Question n° 03089 posée par Mme Colette Mélot

Pérennité du programme Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

15/11/2012
Question n° 03195 posée par M. Michel Doublet

Pérennité du programme Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

22/11/2012
Question n° 03490 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir du programme Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

06/12/2012
Question n° 0941S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Nouvelle fracture et mobilité étudiante

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

27/11/2014
Question n° 15673 posée par M. Joël Guerriau

Sanctuarisation du budget d'Erasmus

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

09/04/2015