Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 19045 posée par M. Marc Massion

    Réforme de l'enseignement de l'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 24946 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'école nationale supérieure d'architecture Paris-Malaquais (ENSAPM).

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 02410 posée par Mme Jacqueline Panis

    Formation des jeunes chanteurs lyriques en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 04539 posée par M. Philippe Madrelle

    Accès des élèves de l'École nationale des chartes aux écoles d'application

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 04679 posée par M. Daniel Percheron

    École supérieure des métiers d'art d'Arras

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 06385 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation de l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 10292 posée par M. Alain Fauconnier

    Aide au mérite pour les bacheliers ayant obtenu une mention très bien

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 09098 posée par Mme Catherine Dumas

    Difficultés de la prestigieuse école des beaux arts à Paris

    Réponse du Ministère de la culture