Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 26794 posée par M. Daniel Gremillet

    Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  2. Question n° 2105S posée par M. Franck Menonville

    Accueil des enfants handicapés français dans les établissements spécialisés en Belgique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  3. Question n° 24474 posée par M. Mathieu Darnaud

    Manque d'enseignants dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  4. Question n° 24339 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés pour être accompagné par un auxiliaire de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 22414 posée par M. Yves Détraigne

    Discrimination relative au handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  6. Question n° 21041 posée par Mme Laurence Garnier

    Manque de places au sein des instituts médico-éducatifs de la Loire-Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  7. Question n° 20799 posée par Mme Laurence Cohen

    Déscolarisation et handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  8. Question n° 1506S posée par Mme Éliane Assassi

    Inclusion scolaire des élèves en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  9. Question n° 1452S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Pénurie d'accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  10. Question n° 1462S posée par Mme Élisabeth Doineau

    École inclusive et accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports