Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 01369 posée par Mme Françoise Dumont

    Coût exorbitant des formations en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  2. Question n° 0042G posée par Mme Angèle Préville

    Difficultés de recrutement dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 02427 posée par M. Jean Louis Masson

    Concours de recrutement de l'École polytechnique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 0014G posée par Mme Martine Filleul

    Précarité étudiante en période de rentrée

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 0082G posée par M. Jean-François Longeot

    Formation aux métiers de la transition écologique

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  6. Question n° 0090G posée par M. Rémi Cardon

    Réforme du lycée professionnel

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

  7. Question n° 0138G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

  8. Question n° 0255G posée par Mme Isabelle Briquet

    Carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 0288G posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Cours d'éducation sexuelle dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

  10. Question n° 05634 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Revalorisation du rôle de la commune dans la concertation et la mise en oeuvre des politiques en matière d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse