Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 00221 posée par M. Cédric Perrin

    Stages de médecine et capacité d'accueil et de formation hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  2. Question n° 00228 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des stages en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 00241 posée par Mme Laure Darcos

    Situation des étudiants en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  4. Question n° 00451 posée par M. Olivier Rietmann

    Indemnisation des stages en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  5. Question n° 00743 posée par Mme Isabelle Briquet

    Formation des médecins maîtres de stage et lutte contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  6. Question n° 00748 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Précisions sur l'enquête relative à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  7. Question n° 00754 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  8. Question n° 00826 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Formation sanitaire et sociale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  9. Question n° 01406 posée par M. Fabien Genet

    Développement de la maîtrise de stage ambulatoire pour lutter contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  10. Question n° 01459 posée par M. Dominique Théophile

    Diplôme d'études spécialisées de médecine d'urgence de la subdivision Antilles-Guyane

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention