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Questions avec réponses

30 questions

1. Question n° 19843 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

   04/02/2016
2. Question n° 1323S posée par Mme Élisabeth Lamure

   Assouplissement des démarches administratives relatives au service civique

   Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

   26/11/2015
3. Question n° 18508 posée par M. Jean Louis Masson

   Tarification de l'accueil périscolaire

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   22/10/2015
4. Question n° 18087 posée par Mme Chantal Deseyne

   Bénévoles et activités périscolaires

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   01/10/2015
5. Question n° 17596 posée par M. Jean Louis Masson

   Tarification de l'accueil périscolaire

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   06/08/2015
6. Question n° 17237 posée par M. Simon Sutour

   Reconnaissance du service civique comme expérience professionnelle

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   09/07/2015
7. Question n° 15587 posée par M. Philippe Mouiller

   Financement du service civique

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   02/04/2015
8. Question n° 14956 posée par M. Roger Karoutchi

   Financement du dispositif du service civique

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   19/02/2015
9. Question n° 14509 posée par Mme Patricia Schillinger

   Accueil de stagiaires en milieu associatif

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/01/2015
10. Question n° 13900 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    27/11/2014