Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 07265 posée par M. Bruno Rojouan

    Absence de cours de gestion pendant les études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 03362 posée par M. Hervé Maurey

    Stages en zones rurales pour les étudiants en médecine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 01944 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des étudiants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 01521 posée par Mme Catherine Deroche

    Prévention vaccinale auprès des scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 00748 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Précisions sur l'enquête relative à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  6. Question n° 00754 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  7. Question n° 00777 posée par Mme Patricia Demas

    Conditions d'attribution des bourses étudiantes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 00826 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Formation sanitaire et sociale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  9. Question n° 00957 posée par M. Max Brisson

    Conséquences de la charge du recrutement des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 01019 posée par Mme Céline Brulin

    Disparités de frais d'inscription entre établissements publics proposant des formations de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé