Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

150 questions

  1. Question n° 00105 posée par M. Alain Gérard

    Professeurs des lycées professionnels

    Réponse du ministère : Éducation nationale

  2. Question n° 17072 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Encadrement des blogs lycéens sur Internet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 17193 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du lycée autogéré de Paris (15ème)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 17319 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Suppression de postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 17877 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression de l'enseignement de l'italien au lycée Poncelet de Saint-Avold

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 17974 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Enseignement civique, juridique et social au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 18329 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Encadrement des blogs lycéens sur Internet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 18352 posée par Mme Annie David

    Classes spécifiques du lycée Jean Lurçat de l'Académie de Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 19394 posée par M. Claude Biwer

    Visas payants pour les échanges lycéens en Afrique francophone

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  10. Question n° 19779 posée par M. Jean Louis Masson

    Pourcentage de lycéens apprenant respectivement le latin et le grec

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche