Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 01189 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement d'une caravane au réseau d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  2. Question n° 01332 posée par M. Simon Sutour

    Situation de la Compagnie nationale du Rhône

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  3. Question n° 10732 posée par M. Roland Courteau

    Développement de la voiture électrique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  4. Question n° 0266C posée par M. Michel Teston

    Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  5. Question n° 0181S posée par M. Antoine Lefèvre

    Plan de développement du marché des automobiles électriques

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  6. Question n° 05258 posée par M. Marc Daunis

    Retard au remboursement du bonus écologique à l'achat de véhicules électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 05259 posée par M. Marc Daunis

    Normalisation des bornes de recharge des véhicules électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  8. Question n° 05342 posée par M. Hervé Marseille

    Véhicules électriques : une nouvelle charge financière imputée aux collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 08643 posée par M. Roland Courteau

    Développement du parc automobile électrique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  10. Question n° 18425 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Crédit d'impôt pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques et rechargeables à destination des professionnels du transport et de la livraison

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat