Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

190 questions

  1. Question n° 1868S posée par M. Daniel Salmon

    Difficultés liées à l'amplification des certificats d'économie d'énergie

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 22851 posée par M. Franck Menonville

    Accompagnateurs Renov'

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  3. Question n° 1086G posée par M. André Gattolin

    Accompagnement des ménages dans leurs travaux de rénovation énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 0955S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Réglementation environnementale 2020

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

  5. Question n° 11828 posée par M. Jérôme Durain

    Travaux d'isolation

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 11645 posée par M. Arnaud Bazin

    Recueil des plaintes liées aux fraudes aux certificats d'économies d'énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 11158 posée par M. Michel Vaspart

    Rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 10854 posée par M. Didier Rambaud

    Renforcement des obligations de performance énergétique des logements loués ou mis en vente

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

  9. Question n° 08822 posée par M. Hervé Maurey

    Dispositif des certificats d'économies d'énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 08824 posée par M. Hervé Maurey

    Efficience des travaux de rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire