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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 13938 posée par M. Patrice Joly

   Difficultés pour les entreprises de transport routier dues aux modalités de gestion de la TICPE

   Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

   23/01/2020
2. Question n° 11269 posée par M. François Grosdidier

   Véhicules écologiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   17/04/2014
3. Question n° 0267C posée par Mme Mireille Schurch

   Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   01/02/2012
4. Question n° 17843 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Situation préoccupante du transport routier de marchandises et attentes de la Fédération nationale des transports routiers

   Réponse du Ministère chargé des transports

   31/03/2011
5. Question n° 05300 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Situation du transport routier

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   31/07/2008
6. Question n° 04779 posée par Mme Gisèle Printz

   Conséquences de l'augmentation des prix du carburant pour les sociétés de transports routiers

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   12/06/2008
7. Question n° 04629 posée par M. Roland Courteau

   Transporteurs routiers face à l'augmentation du carburant

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   29/05/2008
8. Question n° 24642 posée par M. Serge Lepeltier

   Impact de l'évolution de la fiscalité des carburants sur la demande de transport

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   20/04/2000