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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 1075S posée par M. Serge Larcher

   Situation critique du système électrique en Martinique

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   28/10/2010
2. Question n° 1405S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Taxe additionnelle à la taxe spéciale de consommation prévue à l'article 266 quater A du code des douanes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

   29/09/2011
3. Question n° 0644S posée par M. Robert Laufoaulu

   Enjeux maritimes et développement de l'économie maritime à Wallis et Futuna

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/11/2013
4. Question n° 0669S posée par Mme Viviane Malet

   Traitement des déchets à La Réunion

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   28/02/2019
5. Question n° 1125S posée par M. Georges Patient

   Prix des carburants en Guyane

   Réponse du Ministère des outre-mer

   06/02/2020
6. Question n° 0213S posée par M. Georges Patient

   Accélération du déploiement des nouveaux projets de production électrique en Guyane

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/10/2022