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Questions avec réponses

208 questions

1. Question n° 14024 posée par M. Michel Doublet

   Conséquences des hausses de fioul sur les entreprises agricoles et de pêche

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   07/10/2004
2. Question n° 17184 posée par M. Dominique Mortemousque

   Compensation de la hausse du coût de l'énergie en faveur des agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/04/2005
3. Question n° 19223 posée par M. Thierry Repentin

   Plan "Terre-Energie"

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/09/2005
4. Question n° 0817S posée par M. Claude Biwer

   Perspectives de développement de la méthanisation agricole

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   22/09/2005
5. Question n° 19462 posée par M. Alain Vasselle

   Développement de la production de bioéthanol

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/09/2005
6. Question n° 19497 posée par Mme Françoise Férat

   Prix de l'énergie et difficultés des producteurs maraîchers

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/09/2005
7. Question n° 20045 posée par M. Ivan Renar

   Incorporation des biocombustibles au fioul domestique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/10/2005
8. Question n° 20193 posée par Mme Brigitte Bout

   Mesures en faveur du développement des carburants d'origine végétale

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   03/11/2005
9. Question n° 20248 posée par M. Louis Souvet

   Développement de la filière bois-énergie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   03/11/2005
10. Question n° 21545 posée par M. René Beaumont

    Utilisation des huiles végétales dans les chaudières domestiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    09/02/2006