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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 02873 posée par M. Laurent Somon

   Flambée des coûts de l'électricité pour les producteurs d'endives

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   29/09/2022
2. Question n° 20978 posée par Mme Catherine Dumas

   Incorporation des coproduits sucriers dans les biocarburants et filières alimentaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021
3. Question n° 19286 posée par Mme Catherine Dumas

   Incorporation des coproduits sucriers dans les biocarburants et filières alimentaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   03/12/2020
4. Question n° 17656 posée par M. François Marc

   Conséquences de la hausse du gazole pour les pêcheurs finistériens

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   17/03/2011
5. Question n° 17322 posée par M. François Marc

   Rachat d'électricité photovoltaïque, source de revenu agricole

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   24/02/2011
6. Question n° 13483 posée par M. Josselin de Rohan

   Projet de décret sur le rachat d'électricité

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   13/05/2010
7. Question n° 11898 posée par M. Josselin de Rohan

   Projet de décret sur le rachat d'électricité

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   04/02/2010
8. Question n° 24072 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Effets de la hausse des coûts de l'énergie pour les entreprises de production légumière sous serre

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   27/07/2006