Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 16481 posée par M. Gérard Longuet

    Coupures d'électricité

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  2. Question n° 09447 posée par M. Louis Mermaz

    Travailleurs du nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  3. Question n° 18942 posée par Mme Annie David

    Personnes présentant des symptômes attribués à une hypersensibilité aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  4. Question n° 0245S posée par Mme Catherine Tasca

    Lignes à haute tension survolant des établissements abritant des publics sensibles

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

  5. Question n° 0765S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Lignes à haute tension survolant des lieux accueillant des publics sensibles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  6. Question n° 13121 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Situation préoccupante de la CNAV

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  7. Question n° 19706 posée par M. Michel Bouvard

    Financement de la caisse mutuelle complémentaire d'action sociale des personnels relevant des industries électriques et gazières

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  8. Question n° 21674 posée par M. Michel Bouvard

    Financement de la caisse mutuelle complémentaire d'action sociale des personnels relevant des industries électriques et gazières

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  9. Question n° 02264 posée par M. Robert Navarro

    Impact des compteurs Linky sur la santé

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 0659G posée par Mme Cécile Cukierman

    Augmentation du tarif de l'électricité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire