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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 18883 posée par M. Dominique Bailly
Ligne à très haute tension entre Avelin et Gavrelle
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 0765S posée par M. Philippe Kaltenbach
Lignes à haute tension survolant des lieux accueillant des publics sensibles
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0441S posée par M. Jean-Pierre Vial
Filière solaire en France et en Europe
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 0422S posée par M. Philippe Bas
Situation du réseau à moyenne tension dans le département de la Manche
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 05342 posée par M. Hervé Marseille
Véhicules électriques : une nouvelle charge financière imputée aux collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 0073G posée par M. Jean-François Husson
Photovoltaïque
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
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Question n° 0245S posée par Mme Catherine Tasca
Lignes à haute tension survolant des établissements abritant des publics sensibles
Réponse du Ministère chargé de la francophonie
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Question n° 01824 posée par M. Henri Tandonnet
Procédure d'attribution des aides du Fonds d'amortissement des charges d'électricité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 01461 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Difficultés engendrées par la procédure d'attribution des aides pour l'électrification rurale
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie