Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 25997 posée par Mme Dominique Voynet

    Difficultés de développement de l'éolien liées aux servitudes militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 04813 posée par M. Roland Courteau

    Nouvelles missions du Commissariat à l'énergie atomique

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 11518 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Effets de l'installation de zones d'entraînement militaire de type Setba sur l'activité éolienne en France

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 17571 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Reconnaissance honorifique des vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  5. Question n° 1298S posée par M. Olivier Cigolotti

    Zones d'entraînement à très basse altitude et croissance verte

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  6. Question n° 20551 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Reconnaissance honorifique des vétérans des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 21159 posée par M. Yannick Botrel

    Restrictions au développement de l'éolien générées par la présence de radars militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 22323 posée par M. Jacques Genest

    Restriction du développement de l'énergie éolienne due à la présence de radars militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  9. Question n° 22839 posée par M. Philippe Leroy

    Extension des zones de protection des radars militaires et éoliennes

    Réponse du Ministère de la défense