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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/04/1993
2. Question n° 25997 posée par Mme Dominique Voynet

   Difficultés de développement de l'éolien liées aux servitudes militaires

   Réponse du Ministère de la défense

   18/01/2007
3. Question n° 04813 posée par M. Roland Courteau

   Nouvelles missions du Commissariat à l'énergie atomique

   Réponse du Ministère de la défense

   12/06/2008
4. Question n° 12242 posée par M. Marcel Rainaud

   Développement du nucléaire dans le monde

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   25/02/2010
5. Question n° 11518 posée par Mme Corinne Bouchoux

   Effets de l'installation de zones d'entraînement militaire de type Setba sur l'activité éolienne en France

   Réponse du Ministère de la défense

   08/05/2014
6. Question n° 17571 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Reconnaissance honorifique des vétérans des essais nucléaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   30/07/2015
7. Question n° 20551 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Reconnaissance honorifique des vétérans des essais nucléaires français

   Réponse du Ministère de la défense

   10/03/2016
8. Question n° 21159 posée par M. Yannick Botrel

   Restrictions au développement de l'éolien générées par la présence de radars militaires

   Réponse du Ministère de la défense

   07/04/2016
9. Question n° 21575 posée par M. Christian Cambon

   Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   05/05/2016
10. Question n° 22323 posée par M. Jacques Genest

    Restriction du développement de l'énergie éolienne due à la présence de radars militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    16/06/2016