Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 06276 posée par M. Christian Klinger

    Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  2. Question n° 06316 posée par Mme Nathalie Delattre

    Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  3. Question n° 02873 posée par M. Laurent Somon

    Flambée des coûts de l'électricité pour les producteurs d'endives

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  4. Question n° 22111 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Avenir de la filière photovoltaïque et de ses acteurs en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  5. Question n° 0774G posée par M. Michel Berson

    Précarité énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  6. Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains

    Centrale thermique de Gardanne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

  7. Question n° 16117 posée par M. Bernard Piras

    Consommation d'électricité des appareils électroménagers, audiovisuels et bureautiques

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  8. Question n° 06643 posée par M. Guy Fischer

    Tarifs du gaz et de l'électricité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

  9. Question n° 26539 posée par M. Georges Mouly

    Place des PME dans le secteur de l'énergie

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  10. Question n° 24072 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Effets de la hausse des coûts de l'énergie pour les entreprises de production légumière sous serre

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie