Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 15467 posée par M. Michel Sergent

    Fiscalité applicable au chauffage par le bois

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 20248 posée par M. Louis Souvet

    Développement de la filière bois-énergie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 20694 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Taux de TVA à 5,5% pour la filière bois

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  4. Question n° 25442 posée par Mme Josette Durrieu

    Politique forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 25607 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Perte de production causée aux nuciculteurs par EDF

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 25967 posée par M. Georges Mouly

    Création d'une filière artisanale locale pour le développement des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 00322 posée par M. Gérard Bailly

    Valorisation de l'énergie bois et stockage du bois déchiqueté

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  8. Question n° 06390 posée par M. Philippe Richert

    Mode de chauffage et aide à la cuve

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  9. Question n° 06839 posée par M. Roland Courteau

    Développement de la production de plaquettes bois

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 12064 posée par M. Laurent Béteille

    Projet de RTE en forêt de Sénart

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat