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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
44 questions
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Question n° 15467 posée par M. Michel Sergent
Fiscalité applicable au chauffage par le bois
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 20248 posée par M. Louis Souvet
Développement de la filière bois-énergie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20694 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Taux de TVA à 5,5% pour la filière bois
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 25442 posée par Mme Josette Durrieu
Politique forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 25607 posée par M. Jean-Pierre Vial
Perte de production causée aux nuciculteurs par EDF
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 25967 posée par M. Georges Mouly
Création d'une filière artisanale locale pour le développement des énergies renouvelables
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 00322 posée par M. Gérard Bailly
Valorisation de l'énergie bois et stockage du bois déchiqueté
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
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Question n° 0349S posée par M. Francis Grignon
Hausse des prix du bois
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 06390 posée par M. Philippe Richert
Mode de chauffage et aide à la cuve
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 06839 posée par M. Roland Courteau
Développement de la production de plaquettes bois
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire