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Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 0717S posée par M. Bertrand Auban

   Maintien de l'emploi et survie de l'entreprise Isochem à Toulouse

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

   18/03/2005
2. Question n° 0740S posée par M. Yannick Bodin

   Conséquences des fermetures d'entreprises en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   14/04/2005
3. Question n° 0827S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation de l'industrie de la chaussure en France

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   13/10/2005
4. Question n° 1056S posée par M. René-Pierre Signé

   Fermeture de l'usine Dim à Château Chinon

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   25/05/2006
5. Question n° 1172S posée par Mme Michelle Demessine

   Dégradation de la situation économique et industrielle de la métropole lilloise

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   16/11/2006
6. Question n° 1229S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Avenir de la pétrochimie en Moselle et devenir de la plateforme de Carling

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   25/01/2007
7. Question n° 1248S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation de l'emploi chez Nestlé France

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   08/02/2007
8. Question n° 0140S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Devenir de l'entreprise Areva T&D à Montrouge

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

   17/01/2008
9. Question n° 0141S posée par Mme Bariza Khiari

   Mise en oeuvre du CV anonyme

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   24/01/2008
10. Question n° 0153S posée par Mme Odette Terrade

    Devenir de l'Imprimerie nationale à Choisy-le-Roi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    31/01/2008