Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

    Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 12975 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Assouplissement réglementaire des contrôles des risques industriels

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 12809 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôts sauvages d'ordures

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 12031 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôts sauvages d'ordures

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 07067 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Menaces pesant sur l'industrie du plastique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 06425 posée par M. Jacques Genest

    Encadrement de la profession de foreur

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 04140 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Pollution des sols des écoles et des crèches

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 03998 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouate de cellulose

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  9. Question n° 02352 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouate de cellulose

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 02247 posée par Mme Patricia Schillinger

    Fermeture du site de Stocamine

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire