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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 06699 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Intérêt pour notre pays en matière autoroutière

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/05/2023
2. Question n° 1321S posée par Mme Céline Brulin

   Situation des liaisons transmanche

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   22/10/2020
3. Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

   Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   19/03/2020
4. Question n° 21058 posée par M. Michel Berson

   Les RER B, C et D doivent être une préoccupation de l'État

   Réponse du Ministère chargé des transports

   24/11/2011
5. Question n° 15931 posée par M. Laurent Béteille

   Versement transport en Ile-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

   11/11/2010
6. Question n° 0051C posée par M. Claude Biwer

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
7. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
8. Question n° 0290S posée par Mme Josette Durrieu

   Projet Tarmac de démantèlement d'aéronefs

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   11/09/2008
9. Question n° 04723 posée par M. Bernard Piras

   Examen du permis de conduire dans la Drôme

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   05/06/2008
10. Question n° 04428 posée par M. Marcel Rainaud

    Service de fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    15/05/2008