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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 15075 posée par Mme Josette Durrieu

   Réglementation de l'activité de transport dans les ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   16/09/2010
2. Question n° 13562 posée par M. Robert Navarro

   Projet Ulysse mis en oeuvre par la SNCF

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   20/05/2010
3. Question n° 08021 posée par M. Jean Louis Masson

   Assiette de la taxe professionnelle

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   19/03/2009
4. Question n° 06911 posée par M. Philippe Madrelle

   Avenir de l'aviation légère

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   25/12/2008
5. Question n° 06341 posée par M. Jean Louis Masson

   Assiette de la taxe professionnelle

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   27/11/2008
6. Question n° 05087 posée par M. Roland Courteau

   Répercussion de l'augmentation du carburant chez les ambulanciers

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   10/07/2008
7. Question n° 03052 posée par M. Alain Dufaut

   Avancement de la recherche française sur les énergies propres

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   10/01/2008
8. Question n° 01332 posée par M. Simon Sutour

   Situation de la Compagnie nationale du Rhône

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

   02/08/2007
9. Question n° 23060 posée par M. Bernard Dussaut

   Délais de règlement des transporteurs

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   11/05/2006
10. Question n° 23110 posée par M. Jacques Siffre

    Conséquences de l'augmentation de la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS)

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    11/05/2006