Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 06469 posée par M. Martial Bourquin

    Devenir de l'allocation équivalent retraite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  2. Question n° 07595 posée par M. Martial Bourquin

    Devenir de l'allocation équivalent retraite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  3. Question n° 0491S posée par M. Didier Guillaume

    Devenir du contrat de site de Romans-Bourg de Péage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  4. Question n° 14603 posée par M. Michel Sergent

    Financement des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  5. Question n° 14679 posée par M. Jean Bizet

    Soutien financier aux entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  6. Question n° 14742 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  7. Question n° 14904 posée par M. Christian Demuynck

    Subventions aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  8. Question n° 14905 posée par M. Michel Boutant

    Avenir des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  9. Question n° 14919 posée par M. Alain Milon

    Ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  10. Question n° 14928 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Maintien des missions de cohésion sociale et d'insertion vers l'emploi des ACI

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi