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Questions avec réponses

55 questions

1. Question n° 0682G posée par M. Philippe Madrelle

   Situation de la SOGERMA

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   19/05/2006
2. Question n° 0684G posée par Mme Marie-France Beaufils

   Situation de la SOGERMA

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   19/05/2006
3. Question n° 0758G posée par M. Gérard Cornu

   Mesures en faveur de l'industrie automobile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   01/12/2006
4. Question n° 0802G posée par M. Jean-Claude Danglot

   L'emploi dans le Pas-de-Calais

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   23/02/2007
5. Question n° 0804G posée par M. Yves Fréville

   Alcatel

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   23/02/2007
6. Question n° 0809G posée par M. Charles Gautier

   Alcatel et Airbus

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   23/02/2007
7. Question n° 0006G posée par M. Yannick Texier

   Résultats de la conférence sociale

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   05/10/2007
8. Question n° 0014G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Stages : état des lieux

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   19/10/2007
9. Question n° 0167G posée par Mme Isabelle Debré

   Ouverture des magasins le dimanche

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   17/10/2008
10. Question n° 0291G posée par Mme Annie David

    Les licenciements boursiers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    01/05/2009