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Questions avec réponses

25 questions

1. Question n° 17451 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Métaleurop

   Réponse du Ministère de la justice

   05/05/2005
2. Question n° 0634G posée par Mme Évelyne Didier

   Bénéfices des grandes entreprises

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   24/02/2006
3. Question n° 0809G posée par M. Charles Gautier

   Alcatel et Airbus

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   23/02/2007
4. Question n° 16998 posée par M. Marcel Rainaud

   Partage des richesses produites

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   03/02/2011
5. Question n° 0168G posée par Mme Chantal Jouanno

   Politique économique

   Réponse du Premier ministre

   07/06/2013
6. Question n° 0011A posée par Mme Élisabeth Lamure

   Bilan de la circulaire relative à la mise en oeuvre du gel de la réglementation des entreprises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   14/05/2015
7. Question n° 0695G posée par Mme Michelle Demessine

   Entreprise Pentair et emploi

   Réponse du Premier ministre

   15/01/2016
8. Question n° 0051G posée par M. Pierre Laurent

   Alstom

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   11/10/2017
9. Question n° 0667G posée par Mme Anne Chain-Larché

   Situation d'Arjowiggins

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   15/02/2019
10. Question n° 1230G posée par Mme Éliane Assassi

    Politique de nationalisations pour l'avenir économique, social et sanitaire du pays

    Réponse du Premier ministre

    26/03/2020