Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 2134S posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à L'Haÿ-les-Roses

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

10/02/2022
Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

08/04/2021
Question n° 18255 posée par Mme Catherine Procaccia

Impact des « coronapistes » sur les autres modes de circulation

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

15/10/2020
Question n° 13337 posée par M. Gérard Longuet

Exonération du malus écologique pour l'achat d'un véhicule par les associations prenant en charge des personnes âgées

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/12/2019
Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/05/2019
Question n° 0733S posée par M. Laurent Lafon

Privatisation d'Aéroports de Paris et garanties

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2019
Question n° 09251 posée par M. Louis Nègre

Particules fines dans le métro

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/11/2013
Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre

Risques du diesel

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/08/2013
Question n° 06577 posée par M. Ronan Kerdraon

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Question n° 06617 posée par Mme Claire-Lise Campion

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013