Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 22940 posée par M. Gérard Bailly

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 25475 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime spécifique du droit local de la chasse dans les départements d'Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 00562 posée par M. André Vantomme

    Classification du site des Beaux Monts (Oise) au titre de réserve biologique intégrale

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 03862 posée par Mme Patricia Schillinger

    Chasse et tirs de nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 09438 posée par M. Antoine Lefèvre

    Utilisation des canons à gaz dits «effaroucheurs d'oiseaux»

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  6. Question n° 12060 posée par Mme Patricia Schillinger

    Tarifs de rachat de l'électricité issue d'installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  7. Question n° 12297 posée par M. Thierry Repentin

    Tarif de rachat de l'électricité issue d'installations photovoltaïques sur les bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  8. Question n° 12459 posée par M. Alain Fauconnier

    Tarif de rachat de l'électricité produite dans les exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  9. Question n° 15609 posée par M. Jean Besson

    Prix d'achat de l'électricité et bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  10. Question n° 18712 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Conséquences de la sécheresse précoce

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire