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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 18727 posée par M. Yvon Collin

   Conséquences des dispositifs anti-grêle

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   14/07/2005
2. Question n° 25483 posée par Mme Yolande Boyer

   Engagements agro-environnementaux (EAE)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   30/11/2006
3. Question n° 26195 posée par M. Bernard Cazeau

   Plan végétal pour l'environnement (PVE) pour la région Aquitaine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/02/2007
4. Question n° 02432 posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats « MAE rotationnelle »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/11/2007
5. Question n° 03141 posée par M. Michel Doublet

   Jachères agricoles et « bandes enherbées »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   24/01/2008
6. Question n° 05342 posée par M. Alain Fouché

   Homologation du Spinosad

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   07/08/2008
7. Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier

   Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   30/12/2010
8. Question n° 17322 posée par M. François Marc

   Rachat d'électricité photovoltaïque, source de revenu agricole

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   24/02/2011
9. Question n° 18568 posée par M. Alain Fauconnier

   Gestion de l'eau dans la région Midi-Pyrénées et le département de l'Aveyron

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   19/05/2011
10. Question n° 23580 posée par M. Michel Doublet

    Classement de l'estuaire de la Charente

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    31/05/2012