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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 02432 posée par M. Michel Doublet
Reconduction des contrats « MAE rotationnelle »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 05342 posée par M. Alain Fouché
Homologation du Spinosad
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier
Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 08863 posée par M. Gérard Bailly
Mise en place d'études d'incidences au titre des zones Natura 2000
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie