Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

Question n° 17303 posée par M. Jean Louis Masson

Directive européenne en matière de qualité des eaux potables

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/04/2005
Question n° 21757 posée par M. Jean Louis Masson

Marché des produits à recycler

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

23/02/2006
Question n° 21961 posée par M. Louis Souvet

Élaboration d'une réglementation appropriée au démantèlement des navires à l'échelle mondiale

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/03/2006
Question n° 21977 posée par Mme Sandrine Hurel

Inquiétudes des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/03/2006
Question n° 23608 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Retraitement des déchets électroniques et électriques

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/06/2006
Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau

Démoustication

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/08/2006
Question n° 24298 posée par M. Michel Charasse

Gestion des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

31/08/2006
Question n° 24712 posée par M. Nicolas About

Transposition de la directive européenne relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/10/2006
Question n° 25184 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Interdiction d'importation des oiseaux sauvages

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/11/2006
Question n° 25301 posée par M. Paul Raoult

Saisies douanières d'oiseaux sauvages depuis octobre 2005

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

16/11/2006